Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Village
Numéro de dépôt :
4071964
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Village
Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la société Le village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Village »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le village a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643910 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03